Conditions Générales d’Utilisation

Dans cette rubrique, vous retrouverez les Conditions Générales d’Utilisation du site internet www.lumieresurlasep.fr

 


Éditeur

Le site est entièrement financé et actualisé par le Groupe Roche (en France, Roche SAS, 30, Cours de l’Ile Seguin 92650 Boulogne-Billancourt CEDEX, SIREN 552 012 031 RCS Nanterre au capital de 38 168 895,55 €).

Directeur de publication : Jean-François Brochard

Vous pouvez contacter l’administrateur du site à l’adresse suivante : http://www.roche.fr/contact.html

Tel. : 01 47 61 40 00

 

Hébergeur

Ce site web est hébergé par OVH – 2 rue Kellerman – 59100 ROUBAIX – France – +33 9 72 10 10 07 – SAS au capital de 10 069 020€

 

Réalisation

Réalisation : TROIS PRIME

 

Objet du site

Ce site est une plateforme dédiée aux patients touchés par la sclérose en plaques et à leur entourage pour mieux comprendre la maladie et vivre avec au quotidien.

L’information mise à disposition sur ce site ne vise en aucun cas à remplacer la relation entre le médecin et son patient. Les contenus figurant sur le site ne sauraient constituer des diagnostics médicaux ou se substituer à une consultation médicale. Pour toute interrogation sur son état de santé, il appartient à l’internaute de consulter un professionnel de santé. Le site ne constitue pas un dispositif médical ou de télémédecine. Roche ne saurait être tenue pour responsable en cas de dommage allégué ou avéré résultant de l’utilisation du site et de ses contenus.

Ce site n’héberge aucune publicité. Aucune citation et/ ou référence à un médicament soumis à prescription médicale n’est autorisée sur ce site conformément aux dispositions de l’article L. 5122-6 du Code de la Santé Publique.

 

Ligne Editoriale

La plateforme www.lumieresurlasep.fr propose 5 thèmes :

 

Réseaux SEP :

Réseaux SEP est un programme national de valorisation de l’ensemble des acteurs impliqués dans la prise en charge de la sclérose en plaques en région. L’objectif de ce programme est de mettre en lumière toutes les personnes impliquées dans la prise en charge de la maladie ainsi que leurs initiatives régionales. Cette partie comprend des vidéos et des interviews.

 

Challenge ta SEP :

Challenge ta SEP est un programme permettant de mettre en Lumière des challenges réalisés par des patients SEP au travers de 4 épisodes : le teaser, l’interview, le challenge et le débrief. Cette partie comprend des vidéos et des interviews.

 

Comprendre la SEP :

Ce chapitre a été réalisé avec les experts neurologues du groupe Avancées SEP pour éclairer ce qu’est la sclérose en plaques. Il s’articule autour de 4 grandes thématiques qui permettent de dresser un premier panorama de cette pathologie : « Les essentiels », « Coup de projecteurs sur les traitements », « Focus sur le suivi de l’activité de la maladie » et « Testez vos connaissances ». Il s’adresse aux patients mais également à la communauté SEP.

 

Conseils d’expert :

Afin d’apporter des réponses concrètes aux questions les plus fréquemment posées concernant la vie quotidienne, les experts du groupe Avancées SEP se sont improvisés reporters. Ils interrogent d’autres professionnels impliqués dans la prise en charge de la sclérose en plaques, et ils apportent un éclairage pratique sur les multiples facettes de cette maladie.

 

SEP-Actu :

Dans cette rubrique se trouve une section « agenda » comprenant les événements à destination des patients et de leur entourage et une section « blog ta SEP » comprenant de multiples articles mettant en lumière des projets sportifs, associatifs ou artistiques de patients rédigez par les équipes de Lumière sur la SEP. Cette partie comprend des vidéos et des interviews.

 

Glossaire :

Le glossaire permet de poser une définition simple des mots et acronymes employés le plus fréquemment dans la sclérose en plaques et sur le site www.lumièresurlasep.fr

 

Propriété intellectuelle

Les textes, logiciels, musiques, sons, photographies, images, illustrations, vidéos, bases de données, codes sources, charte graphique, marques, logos et toute autre œuvre présents sur le site sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. L’internaute s’engage à ne pas les reproduire sans le consentement exprès du directeur de la publication du site et à ne pas extraire d’information des bases de données exploitées sur ce site. Roche est seule titulaire des droits d’exploitation des contenus du site.

Le contenu du site est exclusivement destiné à l’information et à l’usage personnel de l’internaute qui bénéficie d’un droit d’usage privé, non collectif et non exclusif. A ce titre, l’internaute s’interdit notamment de procéder à l’adaptation, la mise à disposition du public, la distribution, la rediffusion sous quelque forme que ce soit, la mise en réseau, la communication publique ou l’usage commercial de tout ou partie des contenus du site.

 

Informatique et Libertés – protection des données personnelles

A l’exception des cookies Roche ne collecte aucune données personnelles concernant les visiteurs du site. Afin de prendre connaissance des droits et des conditions dans lesquelles Roche s’engage à collecter et traiter les données à caractère personnel, le visiteur du site est invité à se reporter à notre Charte de protection des données personnelles.

 

Pharmacovigilance

Le site n’a pas pour objet de recueillir des informations relatives à la pharmacovigilance.

L’internaute souhaitant rapporter un effet indésirable peut contacter le département de Pharmacovigilance de Roche par téléphone ou par email.

Tout effet indésirable doit être déclaré au centre régional de pharmacovigilance (CRPV) dont l’internaute dépend (coordonnées disponibles sur le site Internet de l’ANSM www.ansm.sante.fr ou dans le Dictionnaire Vidal®).

Roche reste à disposition de l’internaute pour toute question ou information complémentaires.

 

Information médicale et pharmaceutique

Tel : 01 47 61 47 61

Fax : 01 47 61 77 61

Du lundi au vendredi de 9h00 à 18h00

e-mail : paris.imp@roche.com

 

Dans le cas où l’internaute aurait laissé un signalement de pharmacovigilance sur le site, Roche, dans le cadre de ses obligations légales de suivi de pharmacovigilance, procède au traitement de ce type de signalement. Roche pourra le cas échéant, et si l’internaute/le notificateur accepte de fournir ses coordonnées, contacter l’internaute/le notificateur afin d’obtenir des informations complémentaires sur le cas de pharmacovigilance rapporté.

 

Utilisation du Site

Roche fournit le site exempt de toute garantie de compatibilité avec le matériel informatique de l’internaute. Tous les coûts afférents à l’accès au site sont exclusivement à la charge de l’internaute. Roche ne garantit pas l’absence de dysfonctionnement du site ou du réseau internet, quelle qu’en soit la nature. Roche ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, subi par l’internaute qui pourrait résulter de l’accès, de l’installation, de l’utilisation du site ou d’un dysfonctionnement du site ou du réseau.

Roche décline toute responsabilité en cas de dommages subis par l’internaute à raison notamment de la perte, de la détérioration ou de l’altération de fichiers, de la transmission de virus qui pourraient infecter son équipement informatique ou tout autre bien à l’occasion de la connexion et/ou de la consultation et/ou de l’utilisation du site et de ses fonctionnalités.

 

Responsabilités

Roche s’efforce de fournir des renseignements fiables et actualisés mais n’offre aucune garantie ni représentation explicite ou implicite quant à la conformité et l’exhaustivité des informations et contenus disponibles sur le site.

Roche décline toute responsabilité concernant l’opportunité des décisions prises par les internautes sur la seule foi des informations publiées sur le site. L’utilisation faite des informations et contenus demeure sous les seules responsabilités et contrôles de l’internaute.

 

Liens vers d’autres sites Web

Des liens donnant accès à des sites tiers peuvent vous être proposés. Roche n’exerce aucun contrôle sur le contenu des sites tiers et décline expressément toute responsabilité quant aux informations qui y figurent et aux conséquences liées à leur usage.

 

Convention de preuve

Les registres informatisés conservés dans les systèmes informatiques de Roche ou d’une société mandatée par Roche dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications et des différentes transmissions des informations entre les internautes et Roche. La conservation et l’archivage des données sont effectués sur un support fiable et durable conformément à l’article 1348 du Code Civil.

 

Cookies

Roche est susceptible de recueillir et de traiter des informations concernant votre visite sur le site sous forme de cookies. Roche utilise vos cookies conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978.

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Accès au site

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Validation et mise à jour des contenus

Roche SAS s’efforce de fournir des renseignements fiables et actualisés.

Roche SAS se réserve le droit de modifier ce site à tout moment et sans notification préalable.

 

Loi applicable – Règlement des Litiges

La loi applicable au site est la loi française. Les contenus sont destinés à un public français et sont conformes à la réglementation française.

En cas de litige portant sur l’exécution des présentes Conditions Générales d’Utilisation, les parties pourront recourir à une procédure de médiation ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends.

 

Modification des Conditions Générales d’Utilisation

Roche se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales d’Utilisation à tout moment. Dans ce cas, les Conditions Générales d’Utilisation applicables seront celles en vigueur à la date de prochaine connexion au site. Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont soumises à la loi française.

Date de la dernière mise à jour de la page : Novembre 2018